|
|
| Index » Informations légales |
| Informations légales |
|
Droit de reproduction
|
Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, nous vous demandons de nous adresser un demande écrite (par e-mail info@pallisco-cifm.com ou par courrier) en précisant le contenu exact de ce vous souhaitez reproduire (en application de l´article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Après accord de notre part, il vous est démandé de citer précisement les sources de ces informations.
|
|
Lien avec notre site internet
|
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de suivre la même procédure que ci-dessus (cf. Droit de reproduction).
L´entreprise dégage toute responsabilité des liens hypertextes qui peuvent avoir été faits avec son site internet sans son accord préalable.
|
|
E-mails et adresses e-mail
|
Les courriers électroniques sont conservés le temps de fournir une réponse à votre demande. Tout contact par courrier électronique pourra faire l´objet d´un stockage dans un fichier déclaré auprès de la CNIL pour une utilisation exclusive de l´entreprise.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès et de rectification aux données vous concernant sur simple demande (par e-mail info@pallisco-cifm.com ou par courrier).
Les adresses e-mails figurant sur ce site internet ne peuvent être collectées à des fins de prospection sans autorisation préalable de notre part (par e-mail info@pallisco-cifm.com ou par courrier).
|
|
|